Agnès Fossaert

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Agnès FOSSAERT
magistrate honoraire de la cour de cassation
Objet:
présidentes des bureaux de vote électroniques des élections des unions régionales des professionnels de santé qui se tiendront du 31 mars au
7 avril 2021
Groupe:
president
nomination
30 Janvier 202130/01/2021
De: Agnès FOSSAERT
assure la présidence des bureaux de vote électroniques des professions suivantes , a) Chirurgiens-dentistes , b) Infirmiers , c) Masseurs-kinésithérapeutes
Objet:
présidentes des bureaux de vote électroniques des élections des unions régionales des professionnels de santé qui se tiendront du 31 mars au
7 avril 2021
Groupe:
president
nomination
30 Janvier 202130/01/2021
De: Agnès FOSSAERT
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 février 2014
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: FOSSAERT (Agnès)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre titulaire de la Commission centrale des impôts directs
Remplace:M. PHILIPPOT (Bertrand)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fossaert (Agnès), épouse Sabatier
conseillère à la Cour de cassation ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Agnès Fossaert, épouse Sabatier
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Agnès Fossaert, épouse Sabatier
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Agnès Fossaert, épouse Sabatier
conseiller référendaire du second grade
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Remplace:
Mme Tatu
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Agnès Fossaert, épouse Sabatier
premier juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:
Mme Bignon
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.